CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Dénomination ou raison sociale : La Kaz Polefit
Forme juridique : EI
Siret : 82378601700025
Représentant légal : Jennifer Longin, Gérante
Entre : l'entreprise individuelle ; La Kaz Polefit et ci-nommée après le « prestataire »
Et le client
Il est convenu et arrêté ce qui suit :

PRÉAMBULE
Le prestataire de services est spécialisé dans la Pole Dance et les activités liées à la Pole Dance. Le
client est un particulier. Le prestataire propose au client, qu’il accepte aux conditions ci dessous
d’assurer les cours et les stages conformément aux règles définies dans le présent contrat.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes de cours, de stage et
de location auprès du Prestataire et ce à partir du 01/06/2020
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat.
Le client reconnait avoir, préalablement à la passation de l’achat, pris connaissance de l’ensemble
des informations précisées et des conditions générales de vente.

ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le prestataire s’engage à
assurer la prestation définie en préambule pour le compte de son client.
Les tarifs sont définis dans le présent contrat, un devis peut être fait ainsi qu’une facture à la
demande du client.
Les informations concernant les cours, les stages et les locations sont données au client sur le site
internet et/ou par mail et à la demande du client et/ou affichés sur place.

ARTICLE 2 : LA PRESTATION
La prestation peut être un cours ou un stage d’activités physiques et sportives ou une location de
matériel et/ou du studio.

ARTICLE 3 : LE PRIX ET LA RÉVISION DE PRIX

3.1 LE PRIX :
Les prix en vigueur sont les prix affichés sur le site internet du prestataire. Le prestataire se donne le
droit de modifier ses prix à tout moment. Les prestations déjà payées avant une modification de prix
ne ressentiront pas les changements que se soit a la hausse ou à la baisse.
3.2 LE PAIEMENT :
Les honoraires seront facturés avant la prestation. Il est possible de commander une prestation dès
la parution de cette dernière dans l’agenda du Prestataire. La réservation d’une prestation n’est
effective que si le montant de celle ci est payé en totalité. Tant que la prestation n’est pas
totalement payée par le client, le prestataire se réserve le droit de vendre la prestation à un autre
client.
Les offres promotionnelles ne sont pas cumulables.

ARTICLE 4 : CONFIDENTIALITÉ
Le prestataire s’engage à considérer comme strictement confidentielle et s’interdit en conséquence
de communiquer à quiconque, tout ou partie des informations privées et personnelles, données, qui
leur auront été communiquées par le client.
La présente obligation perdurera pendant toute l’exécution du présent contrat et pendant une durée
supplémentaire de deux ans à compter de son terme et ce pour quelque raison que ce soit.
L’obligation de confidentialité visée plus haut ne s’applique pas :
• Pour le cas où le prestataire aurait besoin de justifier auprès de l’administration fiscale les écritures
passées en exécution des présentes.
• À la communication du présent contrat et de ses annexes, aux avocats, aux experts comptables et
aux Commissaires aux comptes des parties, ceux ci étant soumis au secret professionnel à l’égard de
leur client.
• Si la communication du présent contrat et de ses annexes est directement dictée par l’application
de celui ci rendue nécessaire pour faire valoir des droits en justice.
Le présent contrat n’empêche pas le prestataire de conclure des accords semblables avec d’autres
tiers ayant des activités similaires ou différentes.

ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ
Le prestataire est responsable de la bonne gestion des prestations données. Pour autant, son
obligation n’est qu’une obligation de moyens et non de résultat.

Le prestataire n’est pas responsable des dommages indirects, même au cas où le prestataire aurait
eu connaissance de la possibilité de la survenance de tels dommages, et ce même découlant d’une
faute du prestataire ou d’une faute dans la réalisation de la prestation au titre du présent contrat.
Le client reconnait avoir lu et accepté les impératifs, risques et mises en garde liés à la pratique de la
pole dance, définis sur le site. Afin de prévenir le risque de blessures, il s’engage à respecter les
horaires, les règles de sécurité, le contenu du cours, les consignes du coach et les autres participants.
Il est demandé à chacun de travailler en binôme et de se « parer» mutuellement.
Afin que tout les participants s’expriment sans être distraits ou intimidés, les spectateurs (familles,
amis(ies), mari(e), parents, enfants…) ne sont pas acceptés en cours.
En cas de dégradation du matériel ou locaux du prestataire, par le client, ce dernier engage sa
responsabilité pour le remboursement total ou partiel ou réparation totale ou partielle, selon
appréciation du prestataire.

ARTICLE 6 : DURÉE DU CONTRAT
Le présent contrat prend effet dès l’achat d’une prestation auprès du prestataire dont la durée est
définie sur le site internet. Aucun report ou modification de la validité de la prestation.

ARTICLE 7 : RÉSILIATION ET FIN DE CONTRAT
En cas de refus de paiement, de non paiement ou en cas de non respect de l’une des clauses du
présent contrat, le prestataire adressera une lettre de mise en demeure par lettre recommandée.
Sans exécution par le débiteur dans un délai de 10 jours, le prestataire pourra alors résilier de plein
droit le présent contrat et exiger le paiement de toute somme due au titre du contrat, le versement
de pénalités telles que définies ci dessous, sans préjudice de tous dommages et intérêts.
Les pénalités dont serait redevable le client au titre de sa non exécution seront égales à 20% de leur
valeur du contrat.
Aucune résiliation de la prestation ne sera possible, ni échange avec une tierce personne, sauf cas
exceptionnels (déménagent à plus de 50 km du prestataire ou handicap), à conditions de présenter
des justificatifs (quittance de loyer, carte d’invalidité). La validité de la prestation pourra être
prolongée en cas de grossesse ou blessures physiques graves ( sur présentation d’un certificat
médical ).
Cours enfants : l’arrêt de l’abonnement comprend 1 mois de préavis à partir de la date à laquelle
l’information sera transmise par mail.
Aucun remboursement partiel ou total de la prestation en cas d’abandon du client pour raisons
personnelles.

• Prolongation/report de contrat annuel (Abo annuel, carte annuelle)

Les abonnements et cartes annuelles présentent un tarif avantageux de par son engagement annuel
que prend l'adhérent.
De ce fait, toutes raisons, décisions personnelles ne présentent pas un motif valable pour la
prolongation ou résiliation du contrat.
Motifs non recevable : Déménagement sur décision personnelle, chirurgie esthétique, décision
personnelle Etc
Motifs recevables après étude : 
• Mutation professionnelle obligeant l'adhérent à déménager à plus de 50km du studio : un
justificatif sera demandé, stipulant que cette décision est prise par l'employeur.
• Maladie/Handicap / Blessures empêchant la pratique d'une activité sportive notamment la pole
dance : Justificatif du médecin traitant demandé.

Attention : le certificat médical devra être fourni dans le mois concernant la blessure afin d’être pris
en compte. Passe ce délai il n’est plus valable.

ARTICLE 8 : ABSENCES & ANNULATIONS
Cours adultes :
Après l’achat et la réservation d’une prestation, il est possible d’annuler jusqu’à 24h avant l’heure de
la prestation. Après ce délai, le montant du cours est redevable dans sa totalité et décompté de la
carte de cours ou de l’abonnement. Toute absence lors d’une prestation réservée n’est pas
remboursable, sur la carte de cours ou abonnement y compris.
Report possible de la prestation sur justificatif médical, professionnel, ou de transports en commun,
daté du jour de l’absence et transmis au prestataire dans les 3 jours de l’absence.
Aucun remboursement ni total ni partiel ne sera envisagé en cas de retard de la part de l’élève et/ou
en cas de refus par le prestataire.
Cours enfants ( abonnement ) :
Aucun remboursement ni total ni partiel ne sera envisagé en cas de retard de la part de l’élève et/ou
en cas d'absence.
Report possible de la prestation sur justificatif médical, daté du jour de l’absence et transmis au
prestataire dans les 3 jours de l’absence.
Motifs non recevable : Déménagement sur décision personnelle, Vacances etc...

ARTICLE 9 : CESSION DU CONTRAT
Les deux parties s’interdisent expressément de céder le présent contrat en tout ou en partie, à titre onéreux ou gratuit, sous quelque forme que ce soit, ou d’en sous traiter l’exécution totale ou partielle à un tiers.

ARTICLE 10 : MODIFICATION PLANNING
Des modifications de planning peuvent être opérées tout au long de l’année. Ces modifications ne
seront en aucun cas un motif de résiliation du présent contrat. Planning non contractuel. Le
prestataire se réserve le droit de le changer sans préavis. A moins de 3 élèves inscrits pour un cours
d’1h30, celui ci sera annulé.

ARTICLE 11 : MOYENS DE PAIEMENT  ACCEPTÉS
Espèces au comptant dans la totalité de la somme en une seule fois le jour de souscription
Prélèvement automatique
Carte bleue (paiement en ligne)